Comptes rendus & Délibérations

Comités syndicaux de 2023

Séance du 30 janvier 2023

Compte rendu

Thématique Objet de la délibération Annexe Date
de mise en ligne
Finances 582 – Politique tarifaire 2023   17/02/2023
Finances 583 – Débat d’Orientations  budgétaires   17/02/2023
Finances 584 – Ouverture anticipée de crédit investissement 2023.   17/02/2023
Eco organismes 585 – Avenants au contrat pour l’action et la performance (CAP) avec Citeo   17/02/2023
Eco organismes 586 – Avenants aux contrats de reprise   17/02/2023

Comités syndicaux de 2022

 

Séance du 07 novembre 2022

Compte rendu

Thématique Objet de la délibération Annexe Date
de mise en ligne
DSP 580 – Attribution du marché de transfert transport   26/01/2023
Statuts 581 – Avenant n°1 – Entente Tri entre le SDED 52 et le SMET 55   26/01/2023

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