Comptes rendus & Délibérations

Comités syndicaux de 2024

Séance du 4 novembre 2024

Compte rendu

Objet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Ressources Humaines643 - Prévoyance santé26/11/2024
Finances644 - Emprunt Centre de tri26/11/2024
Finances645 - Prévision pour risque26/11/2024
Finances646 - Débat d'orientation budgétaire26/11/2024

Séance du 10 octobre 2024

Compte rendu

Objet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Commande Publique638 - Avenant 3 au MPGP
25/10/2024
Centre de tri639 - Avenant 2 à l'entente tri25/10/2024
Syndicat640 - Saisine de la CCSPL25/10/2024
Finances641 - Subvention à l'AGICAC25/10/2024
Commande Publique642 - Avenant au marché d'AMO pour la passation et le suivi du MPGP25/10/2024

Séance du 1er juillet 2024

Compte rendu

Séance du 3 juin 2024

Compte rendu

Objet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Commande Publique634 - Avenant 2 au marché d'exploitation de SYVALTRI11/07/2024
RH635 - RIFSEEP Filières administrative et technique11/07/2024
RH636 - Mise en place du temps partiel11/07/2024
Finances637 - Approbation du rapport annuel 2023Rapport annuel 202311/07/2024

Séance du 8 avril 2024

Compte rendu

ThématiqueObjet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances629 - Vote compte de gestion 202310/06/2024
Finances630 - Election du Président vote du compte administratif 202310/06/2024
Finances631 - Vote du CA 202310/06/2024
Finances632 - Affectation des résultats 202310/06/2024
Finances633 - Vote du budget 202410/06/2024

Séance du 19 février 2024

Compte rendu

ThématiqueObjet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances625 - Débat d'orientation budgétaire 202403/04/2024
Finances626 - Nomenclature M57 : Adoption du RBF03/04/2024
Finances627 - Ouverture anticipée de crédits en investissement03/04/2024
RH628 - Mandat au CDG 51 pour la couverture du risque prévoyance03/04/2024

Comités syndicaux de 2023

Séance du 4 décembre 2023

Compte rendu

ThématiqueObjet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances616 - Réforme ancien centre de tri27/12/2023
Eco-organismes617 - Convention avec l'ARCA27/12/2023
Finances618 - Débat d'orientation budgétaire 202427/12/2023
Finances619 - Politique tarifaire 202427/12/2023
SYVALOM620 - Modification des statuts27/12/2023
Eco-organismes621 - Signature contrat REP Emballages et papiers27/12/2023
Eco-organismes622 - Signature contrat REP DEA27/12/2023
Eco-organismes623 - Signature contrat REP PMCB27/12/2023
Reprise matières624 - Signature de contrats reprise matières27/12/2023

Séance du 6 novembre 2023

Compte rendu

ThématiqueObjet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Eco-organismes613 - Validation des candidatures aux appels à projets CITEO27/12/2023
Commande publique614 - Attribution du marché AMO Suivi de DSP27/12/2023
Finances615 - Décision modificative n°1-202327/12/2023

Séance du 17 avril 2023

Compte rendu

ThématiqueObjet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances598 - Vote du budget27/12/2023
Finances599 - Avenant 14 à la DSP27/12/2023

Séance du 27 mars 2023

Compte rendu

Séance du 30 janvier 2023

Compte rendu

 

Comités syndicaux de 2022

 

Séance du 07 novembre 2022

Compte rendu

 

Séance du 17 octobre 2022

Compte rendu

 

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