Comptes rendus & Délibérations

Comités syndicaux de 2025

Séance du 31 mars 2025

Compte rendu

Objet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances656 - Compte de gestion 202409/05/2025
Finances657 - Election du président pour le vote du CA 202409/05/2025
Finances658 - Vote du CA 202409/05/2025
Finances659 - Affectation du résultat 202409/05/2025
Finances660 - Vote du budget 202509/05/2025
Eco-organismes661 - Contrat REP emballages et papiers09/05/2025
Eco-organismes662 - Contrat de reprise papiers09/05/2025
Eco-organismes663 - Contrat de reprise REP ABJ09/05/2025

Séance du 3 mars 2025

Compte rendu

Objet de la délibérationAnnexeMise en ligne
Finances653 - Politique tarifaire 202519/03/2025
Commande publique654 - Avenant 2 au marché d'AMO pour la passation et le suivi du MPGP 19/03/2025
Finances655 - Débat d'orientation budgétaire 202519/03/2025

Comités syndicaux de 2024

Séance du 2 décembre 2024

Compte rendu

Séance du 4 novembre 2024

Compte rendu

Séance du 10 octobre 2024

Compte rendu

Séance du 1er juillet 2024

Compte rendu

Séance du 3 juin 2024

Compte rendu

Séance du 8 avril 2024

Compte rendu

 

Séance du 19 février 2024

Compte rendu

 

Comités syndicaux de 2023

Séance du 4 décembre 2023

Compte rendu

 

Séance du 6 novembre 2023

Compte rendu

 

Séance du 25 septembre 2023

Compte rendu

Séance du 5 juin 2023

Compte rendu

Séance du 17 avril 2023

Compte rendu

Séance du 27 mars 2023

Compte rendu

Séance du 30 janvier 2023

Compte rendu

 

Comités syndicaux de 2022

 

Séance du 07 novembre 2022

Compte rendu

 

Séance du 17 octobre 2022

Compte rendu

 

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